Motoranordnung

Brevet européen · EP2464141 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464141
Numéro de demande
EP11192384
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2011
Publié
13 juin 2012
Délivré
24 mai 2017
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2031
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04R 11/02 (2006.01)
H04R 31/00 (2006.01)
Priorité
US 420438 P 07.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 29 juin 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.06.2017

  6. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Titulaire

Sonion Nederland B.V.

Taurusavenue 143, 2132 LS Hoofddorp, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Mocking, Dennis Jacobus Mattheus

3583 RH Utrecht, NL

van Reeuwijk, Sietse Jacob

3768 BH Soest, NL

Lafort, Adrianus Maria

2611 MV Delft, NL

de Vroomen, Jeroen Leonardus Carolus

2161 HT Lisse, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.