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Brevet européen · EP2464266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464266
- Numéro de demande
- EP10704080
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 10 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A47J 42/40 (2006.01)A47J 42/42 (2006.01)
- Priorité
- CH 12502009 12.08.2009
- Demande PCT
- PCT/CH2010/000038 11.02.2010
- Publication PCT
- WO2010/048737 06.05.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 14 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.09.2013
- 10 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.