VERPACKUNG MIT AKTIVER LICHTSCHUTZSCHICHT

Brevet européen · EP2464281 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464281
Numéro de demande
EP10760416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
12 oct. 2016
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 1/375 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Priorité
US 233395 P 12.08.2009
US 854320 11.08.2010
Demande PCT
PCT/IB2010/002173 12.08.2010
Publication PCT
WO2011/018705 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 25 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  5. 25 mai 2019

    Transféré

    Titulaire
    Integra LifeSciences Switzerland Sàrl, Rue Girardet 29, 2400 Le Locle → Coat-X SA, Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 25.05.2019

  6. 24 nov. 2018

    Transféré

    Titulaire
    Medos International S.a.r.l., Rue Girardet 29, 2400 Le Locle, Neuchatel → Integra LifeSciences Switzerland Sàrl, Rue Girardet 29, 2400 Le Locle

    Publié dans Swissreg le 24.11.2018

  7. 12 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

  8. 12 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

Parties

Titulaire

Coat-X SA

Eplatures-Grise 17, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle

Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

Inventeur

HOGG, Andreas

2400 Le Locle

KEPPNER, Herbert

2013 Colombier

CHARMET, Jerome

2300 La Chaux-de-Fonds

BURGER, Juergen

2400 Le Locle

AELLEN, Thierry

2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.