Verfahren zur Herstellung einer Total- oder Teil-Zahnprothese

Brevet européen · EP2464306 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464306
Numéro de demande
EP10745155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
24 juin 2015
Fin de la protection au plus tard
8 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61C 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102009036980 12.08.2009
DE 102009037916 19.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004850 09.08.2010
Publication PCT
WO2011/018196 17.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 24 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2015

Parties

Titulaire

Heraeus Kulzer GmbH

Grüner Weg 11, 63450 Hanau, DE

Inventeur

RUPPERT, Klaus

63477 Maintal, DE

BEYER, Mario

61350 Bad Homburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.