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Brevet européen · EP2464324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464324
Numéro de demande
EP10744743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
11 sept. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/495 (2006.01)
A61F 13/496 (2006.01)
Priorité
JP 2009187779 13.08.2009
Demande PCT
PCT/JP2010/004536 13.07.2010
Publication PCT
WO2011/018877 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 11 sept. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2013

Parties

Inventeur

NAKAOKA, Kenji

Osaka-shi Osaka 541-0048, JP

TAKAHASHI, Yuki

Mima-gun Tokushima 779-4104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.