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Brevet européen · EP2464324 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464324
- Numéro de demande
- EP10744743
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 11 sept. 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/495 (2006.01)A61F 13/496 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009187779 13.08.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2010/004536 13.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/018877 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 11 sept. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2013
Parties
Inventeur
NAKAOKA, Kenji
Osaka-shi Osaka 541-0048, JP
TAKAHASHI, Yuki
Mima-gun Tokushima 779-4104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.