Katheterbesteck

Brevet européen · EP2464408 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464408
Numéro de demande
EP10808424
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
9 oct. 2013
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
SE 0950587 13.08.2009
US 235438 P 20.08.2009
Demande PCT
PCT/SE2010/050884 13.08.2010
Publication PCT
WO2011/019316 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 9 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2013

Parties

Inventeur

KNUTSSON, Per

S-256 55 Helsingborg, SE

DOMONKOS, Robert

S-234 36 Lomma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.