WERKZEUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2464484 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464484
- Numéro de demande
- EP10728188
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 21 déc. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009028483 12.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/058863 23.06.2010
- Publication PCT
- WO2011/018266 17.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 8 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 21 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.