INDUSTRIELLES STROMSPEICHERSYSTEM
Brevet européen · EP2464553 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464553
- Numéro de demande
- EP10808567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B61C 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 233052 P 11.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/044819 08.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/019624 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Inventeur
Montecito CA 93108, US
Frankfort IL 60423, US
Pleasanton CA 94566, US
Moraga CA 94556, US
Shorewood IL 60404, US
Smithfield VA 3431, US
San Diego CA 92107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.