COIFFE DE VERROUILLAGE POUR RECIPIENT A COL
Brevet européen · EP2464577 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464577
- Numéro de demande
- EP10744582
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 45/32 (2006.01)B65D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0956337 15.09.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/061982 17.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/032798 24.03.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne → ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 20.11.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 9 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, C.P. 5027, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 28 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
3 entrées antérieures
- 24 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 24.02.2022
- 10 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf
Publié dans Swissreg le 10.03.2018
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
38000 Grenoble, FR
Inventeur
F-38360 Sassenage, FR
F-38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.