MIKROBIOZIDE HETEROCYCLEN
Brevet européen · EP2464630 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464630
- Numéro de demande
- EP10739639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 25 mai 2016
- Radié
- 31 août 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 231/12 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/06 (2006.01)C07D 401/12 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)
- Priorité
- EP 09167741 12.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/061464 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018415 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 25 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.05.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.