RATIONALE BIBIOTHEK
Brevet européen · EP2464728 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464728
- Numéro de demande
- EP10749501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 12 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 11 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C12N 15/10 (2006.01)C40B 40/06 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)
- Priorité
- US 233294 P 12.08.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/053648 12.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018766 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.04.2017
Parties
Inventeur
N-5099 Bergen, NO
N-5098 Bergen, NO
N-5009 Bergen, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.