PROCEDE DE DETECTION D'UN ADN CIRCULARISE ET UTILISATION DE CE PROCEDE POUR LA DETECTION DE MUTATIONS
Brevet européen · EP2464747 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464747
- Numéro de demande
- EP10773710
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 10 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 12 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/6827 (2018.01)C12Q 1/6853 (2018.01)
- Priorité
- FR 0903950 13.08.2009
- Demande PCT
- PCT/IB2010/053665 13.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018774 17.02.2011
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 10 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2019
Parties
Titulaire
Bockelmann, Ulrich
75020 Paris, FR
Inventeur
CISSE, Ismaïl
F-93300 Aubervilliers, FR
BOCKELMANN, Ulrich
F-75020 Paris, FR
VIASNOFF, Virgile
F-92170 Vanves, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.