VERFAHREN ZUM BEHANDELN EINES MONOMERS, PRE-POLYMERS, POLYMERS ODER EINER ENTSPRECHENDEN MISCHUNG

Brevet européen · EP2464763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464763
Numéro de demande
EP10754265
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
3 mai 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01D 1/02 (2006.01)
D01F 6/60 (2006.01)
B29C 47/10 (2006.01)
Priorité
DE 102009036915 11.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004822 06.08.2010
Publication PCT
WO2011/018189 17.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.