VERFAHREN ZUM BEHANDELN EINES MONOMERS, PRE-POLYMERS, POLYMERS ODER EINER ENTSPRECHENDEN MISCHUNG
Brevet européen · EP2464763 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464763
- Numéro de demande
- EP10754265
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 1/02 (2006.01)D01F 6/60 (2006.01)B29C 47/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009036915 11.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004822 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018189 17.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.