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Brevet européen · EP2464791 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464791
Numéro de demande
EP10808733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
11 mars 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02B 7/00 (2006.01)
E02B 3/10 (2006.01)
F03B 13/18 (2006.01)
Priorité
US 541535 14.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/045268 12.08.2010
Publication PCT
WO2011/019873 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 11 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2020

Parties

Titulaire

Skidmore, Owings & Merrill LLP

Skidmore Owings & Merrill LLP

14 Wall Street, New York, NY 10005, US

Inventeur

HARTMAN, Craig, W.

Corte Madera CA 94925, US

SARKISIAN, Mark, P.

San Anselmo CA 94960, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.