GETRIEBE
Brevet européen · EP2464806 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2464806
- Numéro de demande
- EP10754266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/68 (2006.01)E06B 9/74 (2006.01)E06B 9/80 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009037117 13.08.2009DE 102010007189 05.02.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004935 12.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/018223 17.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
DANGEL, Hans-Michael
74391 Erligheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.