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Brevet européen · EP2464955 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464955
Numéro de demande
EP10734133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/14 (2006.01)
G01L 19/06 (2006.01)
Priorité
DE 102009028488 12.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/060516 21.07.2010
Publication PCT
WO2011/018311 17.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

KRUSEMARK, Olaf

34131 Kassel, DE

GILL, Norbert

34246 Vellmar, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.