MISCHMODUS-FLUXGATE-STROMWANDLER

Brevet européen · EP2464984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2464984
Numéro de demande
EP10749499
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 19/20 (2006.01)
G01R 15/18 (2006.01)
Priorité
EP 09167672 11.08.2009
Demande PCT
PCT/IB2010/053616 10.08.2010
Publication PCT
WO2011/018754 17.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 20 déc. 2019

    Transféré

    Titulaire
    LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

    Publié dans Swissreg le 20.12.2019

  3. 28 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 28.04.2018

  4. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

LEM INTERNATIONAL SA

Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

TEPPAN, Wolfram

74160 Collonges-sous-Salève, FR

OBATA, Hiroshi

Shinagawa Tokyo 140-0013, JP

HATAKEYAMA, Yori

Kanagawa 215-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.