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Brevet européen · EP2465114 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2465114
- Numéro de demande
- EP10808848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 août 2010
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 7/00 (2011.01)H04S 7/00 (2006.01)G10L 19/16 (2013.01)G10L 19/24 (2013.01)
- Priorité
- US 233931 P 14.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/045532 13.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/020067 17.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
TRACEY, James
Santa Ana CA 92705, US
KRAEMER, Alan, D.
Tustin CA 92680, US
KATSIANOS, Themis
Highland CA 92346, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.