EPSPS-Mutanten
Brevet européen · EP2465341 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2465341
- Numéro de demande
- EP12152493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2007
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 17 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 9 janv. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A01H 5/00 (2006.01)C12N 15/09 (2006.01)C12N 15/82 (2006.01)C12N 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 758439 P 12.01.2006
- Divisionnaire de
- EP07716464
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 18 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2024
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 17 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cibus Europe B.V., Choorhoekseweg 8, 4424NW Wemeldinge, Pays-Bas → Cibus Europe B.V., Ceresstraat 13, 4811 CA Breda, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 17.09.2020
- 18 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 17 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
Parties
Mandataire
Inventeur
San Diego, CA California 92129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.