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Brevet européen · EP2465382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2465382
Numéro de demande
EP11190131
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 2011
Publié
20 juin 2012
Délivré
29 mai 2013
Fin de la protection au plus tard
21 nov. 2031
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47B 88/14 (2006.01)
Priorité
IT MO20100353 16.12.2010
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

  6. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

Fami S.R.L.

36027 Rosà (VI), IT

Mandataire

Bugnion S.A.

1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Tosin, Giuseppe

36061 Bassano del Grappa (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.