Procédé d'épuration de fumées de combustion
Brevet européen · EP2465598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2465598
- Numéro de demande
- EP11193286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 2 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 53/50 (2006.01)B01D 46/02 (2006.01)F23J 15/00 (2006.01)B01J 19/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1060546 15.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 2 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2016
Parties
Inventeur
Siret, Bernard
69200 VENISSIEUX, FR
Tabaries, Franck
83190 OLLIOULES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.