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Brevet européen · EP2465639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2465639
Numéro de demande
EP11193719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2011
Publié
20 juin 2012
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 17/09 (2006.01)
B23Q 17/00 (2006.01)
G05B 19/4063 (2006.01)
Priorité
DE 102010054855 17.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

  3. 2 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

DECKEL MAHO Pfronten GmbH

Deckel-Maho-Strasse 1, 87459 Pfronten, DE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Bornemann, Armin

87616 Marktoberdorf, DE

Seitz, Reinhold

87659 Hopferau, DE

Gronbach, Hans

87637 Eisenberg, DE

Pruschek, Peter

87459 Pfronten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.