Verbessertes Spunbond-Polyestervlies
Brevet européen · EP2465987 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2465987
- Numéro de demande
- EP11009802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 déc. 2011
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 24 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D04H 1/64 (2012.01)C03C 25/32 (2006.01)C08B 37/00 (2006.01)C08L 5/00 (2006.01)C09J 179/00 (2006.01)D04H 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 969156 15.12.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 20 janv. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 24 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.09.2014
Parties
Inventeur
Shooshtari, Kiarash, Alavi
Littleton CO 80127, US
Hamilton, James, Patrick
Horseheads NY 14845, US
Asrar, Jawed
Englewood CO 80111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.