Procédé de réalisation d'un timbre de sonnerie
Brevet européen · EP2466399 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2466399
- Numéro de demande
- EP11187086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 oct. 2011
- Publié
- 20 juin 2012
- Délivré
- 4 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 27 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G04B 21/08 (2006.01)G04B 23/02 (2006.01)G04D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 21122010 17.12.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 28 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.05.2016
- 7 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 07.06.2014
1 entrée antérieure
- 4 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.