Gaskonzentrationssteuerungssystem

Brevet européen · EP2466412 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2466412
Numéro de demande
EP11009738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2011
Publié
20 juin 2012
Délivré
14 mai 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 11/13 (2006.01)
G01N 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 2010282092 17.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 14 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.05.2014

Parties

Titulaire

Horiba Stec, Co., Ltd.

11-5 Hokodate-cho, Kamitoba, Minami-ku,, Kyoto-shi 601-8116, JP

Inventeur

Hashimoto, Yuichiro

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

Miyaji, Junichi

Kyoto-shi Kyoto 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.