Module matériel de sécurité et procédé de traitement dans un tel module

Brevet européen · EP2466470 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2466470
Numéro de demande
EP11193552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2011
Publié
20 juin 2012
Délivré
7 févr. 2018
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/36 (2006.01)
Priorité
FR 1060725 17.12.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

Oberthur Technologies

420 rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, FR

Inventeur

Boisde, Matthieu

F-33850 Leognan, FR

Bousquet, Nicolas

33600 Pessac, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.