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Brevet européen · EP2466689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2466689
Numéro de demande
EP11008780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2011
Publié
20 juin 2012
Délivré
5 juin 2013
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
Priorité
DE 102010054679 15.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Inventeur

Vogt, Karl-Wilhelm

59469 Ense, DE

Lingemann, Erwin

59757 Arnsberg, DE

Kummerow, Klaus

59757 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.