Synchronmotor mit Permanentmagneten

Brevet européen · EP2466731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2466731
Numéro de demande
EP10195053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
12 juin 2013
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 15/00 (2006.01)
H02K 3/47 (2006.01)
H02K 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 15 juin 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 15.06.2013

  6. 12 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2013

Parties

Titulaire

Infranor Holding SA

INFRANOR HOLDING S.A.

Rue des Uttins 27, 1400 Yverdon-les-Bains

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Tassinario, Giampiero

50129 FIRENZE, IT

Flotats, Ivan

08025 Barcelona, ES

Cruellas, Francesc

08391 Tiana, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.