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Brevet européen · EP2466976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2466976
Numéro de demande
EP10195139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2010
Publié
20 juin 2012
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 68/00 (2009.01)
//H04W 8/18 (2009.01)
//H04W 8/26 (2009.01)
//H04W 68/12 (2009.01)
//H04W 88/06 (2009.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

Nikkelen, Vincent

245 33, Staffanstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.