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Brevet européen · EP2467118 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467118
Numéro de demande
EP10747148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
29 oct. 2014
Fin de la protection au plus tard
16 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61J 11/02 (2006.01)
A61J 11/04 (2006.01)
A61J 9/04 (2006.01)
Priorité
CH 12922009 20.08.2009
Demande PCT
PCT/CH2010/000198 17.08.2010
Publication PCT
WO2011/020203 24.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 17 déc. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 10 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.01.2015

  7. 29 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.10.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.