Implantierbarer Gefäßzugang
Brevet européen · EP2467177 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467177
- Numéro de demande
- EP10747184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 3 déc. 2014
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/02 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)//A61M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 09168432 21.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/062091 19.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/020873 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.03.2022
- 9 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 3 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.12.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.