Implantierbarer Gefäßzugang

Brevet européen · EP2467177 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467177
Numéro de demande
EP10747184
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
3 déc. 2014
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 39/26 (2006.01)
//A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
EP 09168432 21.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/062091 19.08.2010
Publication PCT
WO2011/020873 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.03.2022

  2. 9 déc. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.12.2014

  3. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.