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Brevet européen · EP2467264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467264
- Numéro de demande
- EP11745762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2011
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 31 août 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41N 10/02 (2006.01)B41F 30/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102010037865 29.09.2010
- Demande PCT
- PCT/EP2011/064017 15.08.2011
- Publication PCT
- WO2012/041594 05.04.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
FÜLLGRAF, Stefan
37115 Duderstadt, DE
GNASS, Markus
37520 Osterode, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.