KARTON UND ZUSCHNITT DAFÜR
Brevet européen · EP2467310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467310
- Numéro de demande
- EP10735146
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B65D 71/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 0914435 18.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/042386 19.07.2010
- Publication PCT
- WO2011/022145 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 18 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.11.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
NL-4461ls Goes, NL
Lawrenceville Georgia 30044, US
South Carolina, 29650, US
Raleigh NC 27604, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.