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Brevet européen · EP2467438 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467438
- Numéro de demande
- EP10752137
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 24 mai 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/54 (2014.01)C09D 11/101 (2014.01)
- Priorité
- GB 0915389 03.09.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051455 03.09.2010
- Publication PCT
- WO2011/027162 10.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 24 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 24 mai 2017
Rectifié
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
Parties
Inventeur
HAYATA, Yuuichi
Kent CT10 2LE, GB
WOOLRICH, Brian
Kent CT10 2LE, GB
WRIGHT, Vincent
Kent CT10 2LE, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.