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Brevet européen · EP2467471 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467471
Numéro de demande
EP10737274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2030
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C12N 7/02 (2006.01)
A23L 3/358 (2006.01)
Priorité
EP 09010584 17.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004334 16.07.2010
Publication PCT
WO2011/020530 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Merck Patent GmbH

Frankfurter Strasse 250, 64293 Darmstadt, DE

Inventeur

ROSSMANITH, Peter

A-2531 Gaaden, AT

MESTER, Patrick, Julian

1020 Wien, AT

HUEHN, Stephan

14163 Berlin, DE

WAGNER, Martin

A-1180 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.