MESSINGLEGIERUNG
Brevet européen · EP2467507 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467507
- Numéro de demande
- EP10768172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 16 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C22C 29/04 (2006.01)C22F 1/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009038657 18.08.2009
- Demande PCT
- PCT/DE2010/000976 17.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/020468 24.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
52224 Stolberg, DE
52078 Aachen, DE
52249 Eschweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.