FORM- UND/ODER STRUKTURTEIL AUS ALUMINIUM ODER EINER ALUMINIUMLEGIERUNG UND VERFAHREN ZU DEREN OBERFLÄCHENSCHUTZ

Brevet européen · EP2467512 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467512
Numéro de demande
EP10742745
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
14 sept. 2016
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C23C 18/12 (2006.01)
Priorité
DE 102009037928 19.08.2009
Demande PCT
PCT/EP2010/004730 03.08.2010
Publication PCT
WO2011/020556 24.02.2011
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 14 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.), Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

  3. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Titulaire

Strojmetal Aluminium Forging GmbH

Alusingen-Platz 1, 78224 Singen, DE

Mandataire

Patentanwalt Dipl.-Ing. (Uni.) Wolfgang Heisel

Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen

Inventeur

STERZL, Wolfgang

78343 Gaienhofen, DE

GILLICH, Volkmar

CH-8212 Neuhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.