ZELLULOSEVERBUNDSTOFF
Brevet européen · EP2467521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467521
- Numéro de demande
- EP10745059
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 23 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)C03C 25/32 (2018.01)C08B 37/00 (2006.01)C08L 5/00 (2006.01)C09J 179/00 (2006.01)B27N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- US 543574 19.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/044659 06.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/022224 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 23 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
Parties
Inventeur
Highlands Ranch CO 80126, US
Littleton CO 80127, US
Englewood CO 80111, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.