ZUGANGSPANEEL
Brevet européen · EP2467546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467546
- Numéro de demande
- EP10760383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 28 août 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E04H 5/06 (2006.01)B60S 5/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0914424 18.08.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2010/051363 18.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/021035 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 26 juin 2020
Transféré
- Titulaire
- Black, Robert David, Oxford Safety Components, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni, Black, John Alexander, Oxford Safety Components, 59 Murdock Road, Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, Royaume-Uni → Oxford Safety Components Limited, 3 Longlands Road, Launton, Bicester, Oxfordshire, OX26 5AH, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
- 26 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 26.06.2020
2 entrées antérieures
- 21 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 21.11.2013
- 28 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB
Bicester, Oxfordshire OX26 4PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.