POSITIONSSENSORENSYSTEM MIT GLASFASERKIESVERTEILUNG

Brevet européen · EP2467576 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467576
Numéro de demande
EP10810377
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
29 nov. 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 43/04 (2006.01)
E21B 43/08 (2006.01)
E21B 47/00 (2012.01)
G01V 9/00 (2006.01)
Priorité
US 543634 19.08.2009
Demande PCT
PCT/US2010/044573 05.08.2010
Publication PCT
WO2011/022220 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

MARTIN, Carl, S.

Houston TX 77429, US

STOESZ, Carl, W.

Houston TX 77018, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.