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Brevet européen · EP2467576 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467576
- Numéro de demande
- EP10810377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 29 nov. 2017
- Radié
- 31 août 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 43/04 (2006.01)E21B 43/08 (2006.01)E21B 47/00 (2012.01)G01V 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 543634 19.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2010/044573 05.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/022220 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2019
- 29 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2017
Parties
Inventeur
MARTIN, Carl, S.
Houston TX 77429, US
STOESZ, Carl, W.
Houston TX 77018, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.