KEILVERSCHLUSS EINER ROHRWAFFE
Brevet européen · EP2467666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467666
- Numéro de demande
- EP10742434
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2010
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 29 juil. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2030
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F41A 3/10 (2006.01)F41A 17/42 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009037899 19.08.2009
- Demande PCT
- PCT/EP2010/004726 02.08.2010
- Publication PCT
- WO2011/020555 24.02.2011
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2015
- 29 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2015
Parties
Inventeur
29223 Celle, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.