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Brevet européen · EP2467758 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467758
Numéro de demande
EP10752391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
26 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
19 août 2030
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G04B 1/26 (2006.01)
A61M 5/145 (2006.01)
G01F 23/02 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
G12B 11/00 (2006.01)
Priorité
US 235725 P 21.08.2009
US 349897 P 31.05.2010
Demande PCT
PCT/IB2010/002054 20.08.2010
Publication PCT
WO2011/021097 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.03.2026

  2. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  6. 24 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Da Vinci Partners LLC, Rathausgasse 1, 9320 Arbon

    Publié dans Swissreg le 24.08.2019

  7. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Titulaire

Preciflex SA

Rue de Prébarreau 17, 2000 Neuchâtel

Inventeur

Vouillamoz Lucien

CH-8835 Feusisbeurg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.