KATALYSATORSCHICHT

Brevet européen · EP2467890 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2467890
Numéro de demande
EP10747940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/90 (2006.01)
H01M 4/92 (2006.01)
H01M 4/86 (2006.01)
C25B 9/10 (2006.01)
C25B 11/04 (2006.01)
H01M 8/04223 (2016.01)
Priorité
GB 0914562 20.08.2009
Demande PCT
PCT/GB2010/051361 18.08.2010
Publication PCT
WO2011/021034 24.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Inventeur

THEOBALD, Brian, Ronald

Berkshire RG4 9LQ, GB

WRIGHT, Edward, Anthony

Berkshire RG1 7AA, GB

SHARMAN, Jonathan, David, Brereton

Berkshire RG4 9JR, GB

THOMPSETT, David

Berkshire RG4 7BQ, GB

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