VERBESSERTE OPTISCHE NETZWERKE
Brevet européen · EP2467959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2467959
- Numéro de demande
- EP09782005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2009
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04J 14/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2009/060738 19.08.2009
- Publication PCT
- WO2011/020503 24.02.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
I-56038 Ponsacco (PI), IT
I-16127 Genova, IT
Vecchiano, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.