Schuhhalteraggregat einer Skibindung

Brevet européen · EP2468367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2468367
Numéro de demande
EP12158326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 sept. 2009
Publié
27 juin 2012
Délivré
17 sept. 2014
Radié
17 sept. 2014
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A63C 9/08 (2012.01)
A63C 9/085 (2012.01)
A63C 9/00 (2012.01)
Priorité
DE 102008050884 09.10.2008
Divisionnaire de
EP09171434
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 3 mars 2017

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.03.2017

  3. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  4. 17 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

Klubitschko, Gerd

82487 Oberammergau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.