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Brevet européen · EP2468732 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2468732
- Numéro de demande
- EP12158895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2006
- Publié
- 27 juin 2012
- Délivré
- 20 août 2014
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/96 (2006.01)C07D 403/04 (2006.01)C07D 405/04 (2006.01)A61K 31/517 (2006.01)A61P 25/08 (2006.01)A61P 25/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 0507298 11.04.2005
- Divisionnaire de
- EP06724185
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 20 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
Parties
Inventeur
ALLGEIER, Hans
79541 Lörrach, DE
NOZULAK, Joachim
4002 Basel
ORAIN, David
4002 Basel
RENAUD, Johanne
Laval, Québec H7W 4C5, CA
AUBERSON, Yves
4002 Basel
CARCACHE, David
4002 Basel
FLOERSHEIM, Philipp
4002 Basel
GUIBOURDENCHE, Christel
4002 Basel
FROESTL, Wolfgang
1024 Ecublens
KALLEN, Joerg
4002 Basel
KOLLER, Manuel
4002 Basel
MATTES, Henri
4002 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.