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Brevet européen · EP2468969 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2468969
Numéro de demande
EP11185809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
14 mars 2018
Fin de la protection au plus tard
18 oct. 2031
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03F 3/04 (2006.01)
E03F 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102010061554 23.12.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 14 mars 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2018

Parties

Titulaire

Heinrich Meier Eisengiesserei GmbH & Co. KG

Auf der Welle 5-7, 32369 Rahden, DE

Inventeur

Sonnenberg, Ralf

32120 Hiddenhausen, DE

Bredemeier, Dirk

32479 Hille, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.