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Brevet européen · EP2469055 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2469055
Numéro de demande
EP09848490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2009
Publié
27 juin 2012
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 25/22 (2006.01)
F02M 19/00 (2006.01)
F02M 19/08 (2006.01)
F02D 9/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2009/064577 20.08.2009
Publication PCT
WO2011/021293 24.02.2011
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

Husqvarna Zenoah Co., Ltd

Husqvarna Zenoah Co., Ltd.

9, Minamidai 1-chome, Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Inventeur

SUGISHITA Yuu

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

OHNIWA Takashi

Kawagoe-shi Saitama 350-1165, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.