Rückschlagventil mit optimiertem Schließelement

Brevet européen · EP2469136 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2469136
Numéro de demande
EP10196422
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2010
Publié
27 juin 2012
Délivré
19 août 2015
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 15/06 (2006.01)
F16K 29/00 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.