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Brevet européen · EP2469192 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2469192
Numéro de demande
EP11405327
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2011
Publié
27 juin 2012
Délivré
16 janv. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/32 (2006.01)
B64D 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2010286963 24.12.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 16 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

Parties

Titulaire

JAMCO CORPORATION

6-11-25 Osawa, Mitaka, Tokyo, JP

Inventeur

Mizukami, Mineo , Jamco Corporation

Tokyo, JP

Hozumi, Hiroyuki , Jamco Corporation

Tokyo, JP

Hoshino, Hiroyuki , Jamco Corporation

Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.